Mentions légales – Origomare

1. Données d'identification

2. Droits de propriété intellectuelle et industrielle

Le site web — y compris, entre autres, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, ainsi que ses conceptions, logos, textes et/ou graphiques — est la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, ce dernier dispose d'une licence ou de l'autorisation expresse des auteurs. L'ensemble des contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle et sont également inscrits aux registres publics correspondants.

Quelle que soit la finalité poursuivie, la reproduction totale ou partielle, l'utilisation, l'exploitation, la distribution et la commercialisation des contenus requièrent dans tous les cas l'autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non préalablement autorisée est considérée comme une infraction grave aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur.

Les conceptions, logos, textes et/ou graphiques n'appartenant pas au RESPONSABLE et susceptibles de figurer sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, lesquels sont eux-mêmes responsables de tout litige pouvant survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément des tiers à établir des liens directs vers les contenus précis du site web et, dans tous les cas, à rediriger vers le site web principal www.evoost.ai.

Le RESPONSABLE reconnaît, au profit de leurs titulaires, les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants ; leur simple mention ou apparition sur le site web n'implique l'existence d'aucun droit ni d'aucune responsabilité à leur égard, ni aucun soutien, parrainage ou recommandation de la part du RESPONSABLE.

Pour formuler toute observation concernant d'éventuelles atteintes aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que concernant l'un quelconque des contenus du site web, vous pouvez le faire à l'adresse électronique hello@evoost.ai.

3. Exonération de responsabilité

Le RESPONSABLE décline tout type de responsabilité découlant des informations publiées sur son site web dès lors que ces informations ont été manipulées ou introduites par un tiers qui lui est étranger.

Politique de liens

Depuis le site web, il est possible que l'utilisateur soit redirigé vers des contenus de sites web de tiers. Dans la mesure où le RESPONSABLE ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par des tiers sur leurs sites web respectifs, il n'assume aucune responsabilité à l'égard de ces contenus. En tout état de cause, il procédera au retrait immédiat de tout contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale, à la morale ou à l'ordre public, en supprimant immédiatement la redirection vers ce site web et en portant le contenu en question à la connaissance des autorités compétentes.

Le RESPONSABLE n'est pas responsable des informations et contenus stockés, à titre indicatif mais non limitatif, dans les forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur le site web du RESPONSABLE. Toutefois, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSICE, le RESPONSABLE se met à la disposition de l'ensemble des utilisateurs, des autorités et des forces de sécurité, en collaborant activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d'affecter ou de contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux droits de tiers ou à la morale et à l'ordre public. Si l'utilisateur estime qu'il existe sur le site web un contenu susceptible de relever de cette qualification, il est prié de le notifier immédiatement à l'administrateur du site web.

Ce site web a été révisé et testé afin de fonctionner correctement. En principe, un fonctionnement correct peut être garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. Néanmoins, le RESPONSABLE n'exclut pas la possibilité que surviennent certaines erreurs de programmation, ou des cas de force majeure, catastrophes naturelles, grèves ou circonstances semblables rendant l'accès au site web impossible.

Adresses IP

Les serveurs du site web peuvent détecter automatiquement l'adresse IP et le nom de domaine utilisés par l'utilisateur. Une adresse IP est un numéro attribué automatiquement à un ordinateur lorsque celui-ci se connecte à Internet. Toutes ces informations sont enregistrées dans un fichier d'activité du serveur dûment déclaré, qui permet le traitement ultérieur des données dans le seul but d'obtenir des mesures statistiques permettant de connaître le nombre d'impressions de pages, le nombre de visites effectuées sur les serveurs web, l'ordre des visites, le point d'accès, etc.

4. Loi applicable et juridiction

Pour la résolution de tous les litiges ou questions liés au présent site web ou aux activités qui y sont développées, la législation espagnole sera applicable, à laquelle les parties se soumettent expressément ; les Tribunaux et Cours les plus proches de Gijón seront compétents pour la résolution de tous les litiges découlant de son utilisation ou liés à celle-ci.